Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE CIFFRE
CHATEAU MOULIN DE CIFFRE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99812880
Date de dépôt :
20/09/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2009

Présentation de la marque MOULIN DE CIFFRE

Déposée le 20 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU MOULIN DE CIFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOULIN DE CIFFRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU MOULIN DE CIFFRE domicilié(e) MOULIN DE CIFFRE, 34480 AUTIGNAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 605 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHATEAU MOULIN DE CIFFRE - France.

La marque MOULIN DE CIFFRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812880.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE CIFFRE est expirée depuis le 20 septembre 2009.

CHATEAU MOULIN DE CIFFRE a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE CIFFRE DIANE , MOULIN DE CIFFRE EOLE , VAL TAUROU , LES MEUNIERS DU MOULIN DE CIFFRE , PECH MONCAL , CHATEAU DE CIFFRE , DOMAINE DE CIFFRE , PECH DE SALS , MOULIN DE CIFFRE


CHATEAU MOULIN DE CIFFRE (S.A.R.L.) - MOULIN DE CIFFRE, 34480 AUTIGNAL - France - SIREN 419605993


SARL CHATEAU MOULIN DE CIFFRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Huiles comestibles.